Un compte de frais imposables (CFI) constitue une solution simple et efficace de bonifier un régime d’assurance collective qui fonctionne comme un compte personnel de santé et mieux-être pour les membres de régime. Le CFI aide les organisations à demeurer innovantes et flexibles, ce qui leur permet ainsi d'attirer et de fidéliser leur précieux personnel tout en étant en mesure de définir et de prévoir clairement le coût des garanties.
Pourquoi choisir le CFI de l'Équitable?
Proactif : il encourage la santé et le mieux-être en couvrant les coûts de certains services pouvant aider les membres de régime à mener une vie plus saine et plus équilibrée.
Flexible : il offre un plus grand choix aux employés en matière d’avantages sociaux en permettant le remboursement des frais admissibles qui ne sont pas couverts par les régimes d'assurance collective traditionnels.
Simple : il peut s’ajouter à n’importe quel régime d’assurance collective de l’Équitable sans avoir à modifier la conception du régime.
* Le CFI standard de l’Équitable est conçu pour répondre aux besoins de la majorité de nos clients.
Comment fonctionne le CFI?
Admissibilité
Le CFI peut assurer le remboursement des frais admissibles aux personnes à charge et aux membres de régime, ou seulement aux membres de régime.
Allocations
Le promoteur de régime définit le montant qui sera alloué annuellement à chaque membre de régime. Cette mesure assure la stabilité des coûts du régime d’assurance collective.
Il existe deux types d’allocations au CFI :
Report du solde
Cette formule permet aux membres de régime d’accumuler un solde au cours d’une période déterminée. Les membres de régime peuvent conserver leurs crédits portés au CFI pour des frais admissibles pouvant être plus élevés que le montant alloué au cours d'une seule période d'indemnisation.
Il existe deux types d’allocations au CFI :
Report du solde
Cette formule permet aux membres de régime d’accumuler un solde au cours d’une période déterminée. Les membres de régime peuvent conserver leurs crédits portés au CFI pour des frais admissibles pouvant être plus élevés que le montant alloué au cours d'une seule période d'indemnisation.
Aucun report « les dollars flexibles non utilisés sont perdus »
Cette formule exige que les membres de régime perdent les montants non utilisés au CFI à la fin de la période d'indemnisation. Il n’y a aucune conséquence fiscale pour l’année fiscale où les crédits n’ont pas été utilisés.
Les caractéristiques du CFI de l'Équitable
- Les membres de régime bénéficient d’un accès en ligne au solde du compte, à la liste des frais admissibles, aux périodes d'indemnisation et plus encore.
- Les promoteurs de régime disposent de rapports d’utilisation pouvant servir à des fins fiscales ou comptables, ou leur permettre de prendre connaissance des tendances d’utilisation et des coûts.
- Un simple formulaire de demande de réclamation du CFI comprenant une liste détaillée, facile à comprendre, de tous les frais admissibles.
- Une facture mensuelle simple envoyée par voie électronique.
- Un numéro de contrat unique pour faciliter le suivi des déclarations fiscales.
Ce que couvre le CFI standard de l’Équitable
| Services |
Couverture |
| Services liés à la santé |
- programmes de contrôle de poids;
- programmes d'abandon du tabac;
- programmes de nutrition et de consultation;
- services liés à la maternité (cours prénataux, services d'une sage-femme);
- praticiens des médecines douces;
- évaluations du sommeil; et
- programmes de lutte contre le stress.
|
| Services liés à la forme physique |
- frais d'adhésion à un centre de conditionnement physique;
- frais d'adhésion à une équipe sportive;
- frais d'adhésion à un club sportif (golf, entrée au parcours, laissez-passer de ski...);
- frais d'entraînement personnel; et
- équipement de conditionnement physique et sportif.
|
|
Services liés à conciliation travail-vie personnelle
|
|
| Primes de l'assurance personnelle |
- assurance maladies graves (AMG);
- assurance vie;
- assurance soins de longue durée; et
- assurance invalidité de longue durée (ILD).
|
| Perfectionnement professionnel |
- cours et séances de formation;
- conférences;
- livres de cours et manuels de référence;
- frais d'examen d'ordre professionnel; et
- coût de déplacement lié aux dépenses admissibles pour le perfectionnement professionnel.
|
|
Technologie
|
- ordinateurs;
- autres dispositifs électroniques (téléphones intelligents, tablettes); et
- logiciels.
|
Comme le CFI est une solution flexible de par sa conception, l'Équitable peut le personnaliser pour répondre aux besoins particuliers de certains groupes démographiques en milieu de travail ou en fonction des préférences ou des demandes. Pour de plus amples renseignements sur la façon dont un CFI de l’Équitable peut s’avérer un grand avantage ou pour en savoir davantage à propos des solutions en matière de santé et de mieux-être qui comptent, veuillez communiquer avec votre conseillère ou conseiller de l'assurance collective ou votre gestionnaire de compte de l’assurance collective de l’Équitable.
